Conditions de téléchargement

Les présentes Conditions de téléchargement de l'arrière-plan de la vidéoconférence Burberry (les « Conditions de téléchargement ») régissent votre utilisation des arrière-plans de vidéoconférence Burberry mis à disposition à des fins de téléchargement par Burberry (les « Arrière-plans »). Ces Conditions de téléchargement sont soumises et incluent les Conditions générales de Burberry.com, qui sont entièrement intégrées par référence (cliquez ici pour les lire dans leur intégralité). Toutes les conditions non définies dans les présentes auront le sens qui leur est donné dans les Conditions générales de Burberry.com.

En téléchargeant les Arrière-plans, vous acceptez les Conditions de téléchargement. Si vous n'acceptez pas ces Conditions de téléchargement, vous devez cesser immédiatement le téléchargement et l'utilisation des Arrière-plans. Les Conditions de téléchargement peuvent être modifiées et mises à jour de temps à autre et toute modification entrera en vigueur à compter de la publication des nouvelles Conditions de téléchargement sur les Plateformes.

1. Utilisation des Arrière-plans

Sous réserve des dispositions des présentes, nous vous accordons une licence révocable et non exclusive vous permettant d'accéder aux Arrière-plans et d'en faire un usage personnel, limitée de telle sorte qu'elle n'inclut pas le droit de:

(A) utiliser les Arrière-plans d'une manière qui pourrait porter préjudice ou nuire à la réputation de Burberry;

(B) utiliser les Arrière-plans à des fins commerciales ou professionnelles. Les Arrière-plans sont destinés à votre usage personnel uniquement;

(C) utiliser des robots logiciels, des bots, des robots d'indexation ou des outils similaires de collecte et d'extraction de données, ou prendre toute autre mesure susceptible d'imposer une charge déraisonnable à notre infrastructure.

Burberry peut, à sa seule discrétion et à tout moment, sans préavis, restreindre votre accès aux Arrière-plans ou résilier autrement la licence limitée susmentionnée, sans préjudice de tout autre recours que nous pourrions avoir contre vous en vertu du droit applicable, pour quelque raison que ce soit et/ou pour toute violation des présentes Conditions de téléchargement.

2. Propriété intellectuelle

Les Arrière-plans font partie du Contenu et contiennent des marques commerciales ou autres éléments de propriété intellectuelle appartenant à Burberry ou faisant l'objet d'une licence et demeurent la propriété exclusive de Burberry et/ou de ses concédants de licence et sont protégés par toutes les lois et traités applicables dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.

3. Aucune garantie.

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR, BURBERRY DÉCLINE ET EXCLUT TOUTES LES MODALITÉS, CONDITIONS ET GARANTIES RELATIVES AUX ARRIÈRE-PLANS, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES PAR LA LOI OU AUTREMENT, OU QU'ELLES DÉCOULENT D'UNE PRATIQUE COMMERCIALE ANTÉRIEURE OU D'UN USAGE OU D'UNE PRATIQUE COMMERCIALE.

Dernière mise à jour: 14 mai 2020